Comment recueillir un jugement aux petites créances avec un plan de paiement

Si vous avez gagné un montant substantiel d'argent en cour des petites créances, il ya des chances que le défendeur peut avoir besoin d'un plan de paiement parce qu'ils ne disposeront pas des ressources financières pour vous l'envoyer en une somme forfaitaire. Plutôt que de se lancer dans l'entreprise risquée de le chasser vers le bas, vous pouvez entrer dans un plan de paiement avec le défendeur.

Dans certains Etats, ayant un plan de paiement pour les défendeurs fait partie des règles de la cour. Avec un plan de paiement, le défendeur verse l'argent à la cour et le tribunal l'envoie ensuite à vous.

Si vous vous engagez à un plan de paiement, assurez-vous de

• Mettez l'accord par écrit et avoir à la fois vous et le défendeur le signer.

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  Convenir d'un plan de paiement le défendeur peut remplir. Cela n'a aucun sens de mettre en place un calendrier de paiement du défendeur ne peut pas répondre. Si vous le faites, vous êtes juste demander problèmes. Vous pouvez tout aussi bien avoir le maréchal ou quelque autre entité approuvée essayer de recueillir.

• Décider si le plan de paiement inclura vous intéresser. En théorie, si vous aviez de l'argent en une somme forfaitaire, vous pouvez le mettre dans la banque et toucher des intérêts. (Cependant, les taux d'intérêt si bas actuellement, ce qui est probablement pas un gros problème. Il peut être préférable de sauter l'intérêt en échange de paiement en temps opportun.)

• Inclure une clause qui dit que si un paiement est ignorée, l'intérêt sera évaluée revenir à la date du jugement ainsi que de fournir de l'addition des frais de perception si vous devez aller au maréchal.

• Exposer quelques avis de défaut au défendeur au cas où il manque un paiement. Si vous ne recevez pas un paiement prévu, envoyer au défendeur une remarquerez à guérir, qui dit, en gros, “ Hey défendeur, vous avez manqué le paiement dû Janvier 1. Si je ne l'ai pas d'ici le 15 Janvier, l'entente de règlement est nulle et non avenue, et je vais prendre d'autres mesures pour faire respecter mon jugement n ° 148.

• Fournir une clause qui dit que, après tous les paiements ont été effectués comme convenu, vous émettez une satisfaction du jugement ou de saisir la Cour que le jugement a été satisfaite. UN la satisfaction du jugement est un document dans lequel le créancier vous-à- d, le gagnant de l'affaire - reconnaît que le défendeur a en fait payé la totalité de l'argent qui vous est dû.

  La plupart des gens ne le font pas, ce qui se traduit par le défendeur d'avoir à vous pourchasser ans plus tard pour obtenir la satisfaction d'éclaircir son crédit. Juste est juste. Si le défendeur paie jusqu'à, lui donner la satisfaction de le reconnaître.

  Dans certains Etats, vous devez vous inscrire satisfaction du jugement. Si vous ne le faites pas, vous pouvez être tenu responsable des coûts engagés par le défendeur en vous pourchasser. Rappelez-vous le jugement est un dossier juridique et peut nuire au crédit de la partie défenderesse, et l'échec de délivrer une satisfaction de jugement lorsque vous avez l'obligation de le faire peut vous exposer à un procès pour dépréciation du crédit.

Dans de nombreux tribunaux des petites créances, si vous que le demandeur d'aviser le greffier que le jugement a été exécuté, le dossier de la cour sera marqué pour refléter cela. Dans d'autres états, vous pouvez effectivement avoir à déposer un formulaire spécifique à accomplir cette tâche. Encore une fois, vérifier auprès du greffier de ce qui est la procédure dans votre cour des petites créances.

Si vous, le demandeur, acceptez moins d'argent que le montant du jugement parce que vous allez être payé plus tôt plutôt que plus tard, une clause qui dit que si les paiements ne sont pas effectués par le défendeur comme convenu, vous pouvez appliquer la montant intégral de l'arrêt, plus les intérêts, les frais, les débours et les honoraires d'avocat si autorisé, moins un crédit pour tout l'argent qu'il a payé.